Cahier des charges : Installation de chantier

Cahier des charges : Installation de chantier

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Installation de chantier

L’installation de chantier comprend le tracé des ouvrages, les divers frais d’aménagement et de replis du chantier. Avant toute intervention de l’entreprise, l’acquéreur garantira la localisation exacte de son terrain. Il est nécessaire que celui-ci soit correctement borné (bornes visibles et dégagées de toute végétation), de manière à faciliter l’implantation du futur bâtiment.

Sauf indications contraires sur le devis chiffré, le terrain est considéré comme plat et au même niveau que la route. Le chemin d’accès et le terrain sont carrossables et doivent permettre l’approvisionnement du chantier par camion semi-remorque et grue de 30 tonnes en tout temps. La zone d’implantation et de stockage seront exemptes de décombres, de tas de terres de remblais, d’arbustes ou d’arbres.

Ne sont pas compris par l’entreprise, les éventuels mesurage et rachats des ouvrages mitoyens existants, les états des lieux des propriétés voisines.

A cette fin, l’entreprise peut mettre à disposition de l’acquéreur un bureau d’étude compétent dans ce domaine.

L’acquéreur assurera à Maisons Baijot la fourniture en eau et en électricité pendant toute la durée des travaux et prendra à sa charge les différentes taxes de voiries et relatives au chantier. Ne sont pas compris dans l’offre, les éventuelles sécurisations spécifiques du chantier (barrières de chantier, sécurisation spéciale, …).

Maisons Baijot est seul responsable des matériaux qu’il entrepose et met en oeuvre sur le chantier.

Les vols et autres actes de vandalisme sont sous sa responsabilité.

Les déchets de matériaux inertes non polluants (béton, blocs, briques, …) provenant de son activité seront utilisés comme massif de drainage ou fond de coffre des éventuelles terrasses et chemins d’accès. Si un règlement communal l’exige ou si l’acquéreur le souhaite, ces débris peuvent être évacués, les frais de transport et de versage feront l’objet d’une adaptation de prix soumise à l’acquéreur pour approbation avant la poursuite des travaux.

Contrôle d'implantation

Dans le cas où un contrôle de l’implantation est exigé lors de la délivrance du permis d’urbanisme, l’acquéreur convoquera les autorités compétentes lors d’une réunion sur place avec l’entreprise pour contrôler les reculs, dégagements latéraux et niveaux de références du bâtiment à construire.

Les frais éventuels exigés par les administrations concernées sont à charge de l’acquéreur (déplacement d’un géomètre, d’un représentant de l’autorité, plans géomètre, reportage photographique,….).

Essais de sol

Un essai de sol sera réalisé par une société spécialisée à l’emplacement de la future construction.

Celui-ci est réalisé au pénétromètre dynamique à 10 tonnes. Il permet d’anticiper les éventuels problèmes liés à la nature du terrain et ses conséquences sur la construction.

Suite à l’étude de sol, la solution choisie pour le système de fondation peut être intégrée dans le devis chiffré. Celle-ci de même que les frais d’étude feront l’objet d’une adaptation du prix. Le calcul définitif de la stabilité ne peut être réalisé que sur base des plans définitifs ayant l’accord de toutes les autorités compétentes.

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